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L'association golfique Par'tee Golf Club

Réglement intérieur du P.G.C. - Version avril 2017

Par'tee Golf Club (P.G.C.)
Association Loi 1901 n° W922005980
Coordonnées de l’association :
Siège : 2 square Mozart - 75116 Paris, chez Françoise Urcun Courrier : 282 avenue Napoleon Bonaparte, chez Flore Martini 92500 Rueil-Malmaison
Mail : parteegolfclub@yahoo.fr
Site internet : http://www.parteegolfclub.org/
Boite vocale : 07 81 56 38 96
IBAN : FR76 3000 4005 6600 0101 0927 892 sur notre banque BNPPARIBAS


REGLEMENT INTERIEUR
Mise à jour au 1er  avril 2017
Table des matières


1- PREAMBULE
1-1 But du Règlement Intérieur

1-2 Evolutions

2 - DEVENIR MEMBRE
2-1 Conditions
2-2 Différentes catégories de membres 2-3 Cotisations
2-4 Paiement
3 - ORGANISATION INTERNE et FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION

3-1 Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
3-2 Constitution et élection du Conseil d'administration (C.A.)
3-3 Réunions, rôle et décisions du Conseil d'administration et du Bureau
3-4 Budget prévisionnel
3-5 Rémunération et note de frais
3-6 Assemblée générale extraordinaire (AGE)
4 - ANIMATION INTERNE ET COMPETITIONS

4-1 Généralités
4-2 Cours et ateliers hebdomadaires
4-3 Rencontres, sorties et compétitions
4-4 Diners mensuels
4-5 Modalités de Paiement
5 - REGLES GENERALES
5-1 Etiquette, droits et obligations des membres

5-2 Animaux

5-3 Perte de la qualité de membre

 

1 - PREAMBULE


1-1 But du Règlement intérieur
Le présent Règlement intérieur est établi conformément au texte de l'article 5 des statuts de l'Association Par'tee Golf Club. Son but est de faciliter une gestion et une organisation harmonieuse de l'Association en établissant un certain nombre de principes et de règles.
Les principes et règles édictés précisent les droits et devoirs de chacun dans des domaines essentiels et incontournables, tant pour les membres de l’Association que pour les personnes intéressées par son activité et susceptibles de la rejoindre.
Ils sont nécessaires à la vie et à la pérennité d’une association qui se veut ouverte et conviviale, et reposent avant tout sur la bonne volonté, la correction et la probité de chacun. L’adhésion à l’Association implique, pour tous les membres, le respect sans conditions ni réserves du Règlement intérieur.


1-2 Evolutions
Le Règlement Intérieur est affiché sur le site Internet de l'Association dans sa dernière version pour que chaque membre puisse en prendre connaissance.
Une modification du Règlement intérieur peut intervenir à tout moment suscitée par :
- une décision majoritaire des membres du Conseil d'Administration (C.A.), - une demande motivée d’un nombre significatif de membres,
- des évènements externes à l'Association,


2 - DEVENIR MEMBRE


2-1 Conditions
L'Association est ouverte à tous les joueurs de golf qui en font la demande quelque soit leur origine géographique, leur niveau de golf et leur index, sous réserve qu’ils soient :
- adultes
- adolescent de plus de 12 ans,
- Enfants à partir de 5 ans si les parents ou grands parents sont ou deviennent membres de l’association
Ils doivent être à jour chaque année de :
1 la licence de la Fédération Française de Golf (F.F.G.)
2 d'un certificat médical valide autorisant la pratique du golf y compris en
compétition
Pour acquérir et conserver la qualité de membre, il faut préalablement :
1 payer sa cotisation annuelle
2 communiquer obligatoirement une adresse mail fonctionnelle
3 fournir une photo numérique
4 être à jour de sa licence FFG et avoir fait enregistrer son certificat médical
Et dans un délai maximum de 3 mois après cette inscription:

5 participer à une sortie golfique ou une compétition interne ou un cours de golf ou encore assister à un dîner de l'association.
Le bureau de l'Association valide ou non la qualité de membre définitif de l'association en lui remettant une carte de membre sur tout support, comportant sa photo et son numéro de licence. Les décisions de refus d'admission par le bureau n’ont pas à être motivées.
Cette cooptation est basée sur le comportement de l'adhérent, à savoir:
▪ son état d'esprit compatible avec la philosophie de partage convivial autour du golf, portée par l’association,
▪ son envie de progresser golfiquement pour accéder aux parcours dans de bonnes conditions,
▪ son respect des règles de golf et de l’étiquette, son attitude en compétition, sa rapidité du jeu en situation
▪ sa connaissance suffisante des outils multimedia pour se connecter au site internet de l’association, plateforme d’information, mais aussi plateforme d’inscription obligatoire aux différents évènements ou de commande à la boutique de l’association.


2-2 Différentes catégories de membres :
L'Association se compose de membres fondateurs, de membres actifs et de membres d'honneur.
Les membres fondateurs sont les membres ayant souscrits à l'Association entre sa date de création (août 2012) et la première AGO (décembre 2012).
Les membres actifs sont les personnes physiques tels que définis au paragraphe 2-1. Les membres d'honneur sont :
▪ soit des personnes physiques qui, sans être golfeur rendent d'éminents services à l'Association.
▪ soit des personnes physiques qui, par leur notoriété dans le domaine du sport, valorisent ou favorisent la promotion de l'association (joueurs professionnels par exemple).
Les membres d'honneur sont dispensés du paiement de cotisation annuelle. Ils peuvent participer aux Assemblées Générales mais sans voix délibérative.


2-3 Cotisations
Les cotisations annuelles couvrent la saison sportive allant du 1er janvier au 31 décembre. Une carte individuelle et personnelle (avec photo et n° de licence) est attribuée à chaque membre à jour de sa cotisation. Cette carte reste la propriété de l'Association et ne doit en aucun cas être prêtée.
Cette carte permet d'obtenir des réductions sur les Green fees, des matériels et équipements dans certaines boutiques partenaires qui sont précisées au membre lors de la remise de sa carte et sur le site de l'Association.
Le montant des cotisations annuelles est proposé chaque année par le Conseil d'administration et validé lors de l'Assemblée générale annuelle.
Des cotisations à taux réduit sont réservées aux familles (personnes habitant à la même adresse), aux juniors (de 6 à 18 ans) aux étudiants (jusqu'à 25 ans).
Des promotions ponctuelles lors d'événements particuliers comme les forums par exemple sont admises.
Les cotisations restent intégralement acquises à l'association en cas de démission ou d'exclusion.


2-4 Paiements
L'appel du renouvellement et le recouvrement des cotisations annuelles des membres est faite dès la tenue de l'A.G.O. de décembre pour l'année suivante. Tout membre n'ayant pas renouvelé sa cotisation annuelle avant le 31 décembre est considéré comme ne faisant plus partie de l'association.


3 – ORGANISATION INTERNE et FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION


3-1 Assemblée Générale Ordinaire (AGO)
L'AGO se réunit une fois par an, au mois de décembre, et comprend tous les membres de l'Association. Aucun quorum n'est exigé.
Quinze jours avant la date fixée par le bureau, les membres sont convoqués par voie de mail exclusivement. Sur cette convocation figure l'ordre du jour et un pouvoir permettant aux membres ne pouvant y assister de s'y faire représenter par un autre membre. Le nombre de pouvoirs par membre est limité à 3.
L'AGO se prononce sur le rapport moral et/ou d'activité et sur les comptes de l'exercice. Elle valide le montant des cotisations annuelles pour l'année suivante sur proposition du Conseil d'administration. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle fait appel à candidatures pour le renouvellement des membres sortant ou démissionnaires du Conseil d'administration.
Les votes se font à main levée et les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.


3-2 Constitution et élection du Conseil d'administration (C.A.)
En accord avec l'article 6 des statuts, l'Association est dirigée par un C.A. élu lors de l'Assemblée générale annuelle. Le nombre de membres du C.A. est fixé au minimum légal de 3 et au maximum de 15. Le Conseil d'administration élit lui-même un Bureau en son sein. Le Bureau est composé du président, du trésorier et du secrétaire, le cas échéant, du vice-président.
Les membres du C.A. sont élus pour deux ans. La moitié du C.A. est renouvelée tous les ans lors de l'A.G. de décembre pour deux années. Les membres sortant sont rééligibles.
En cas de vacance de poste, Le C.A. pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée générale.


3-3 Réunions, rôle et décisions du Conseil d'administration et du Bureau
Les membres du C.A. se réunissent aussi souvent que l'intérêt de l'Association l'exige et au moins une fois par semestre sur convocation par mail du président ou du bureau.
La présence d'au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le C.A puisse valablement délibérer. Le vote par procuration est autorisé. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des présents ou représentés. En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante.

Le C.A est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l'objet de l'Association et dans le cadre des résolutions adoptées par l'AGO. Il est chargé entre autre :

    • de mettre en oeuvre les orientations décidées par l'Assemblée générale.
    • de définir les orientations futures de l'Association.
    • de la préparation des bilans et de l'ordre du jour présentés à la future AGO
    • de la préparation et du vote du budget prévisionnel.
    • de compléter, modifier ou supprimer certains articles du règlement intérieur
    • de statuer sur le refus de certaines adhésions ou l'exclusion de certains
    • membres
    • d'envisager d'effectuer des modifications ou des améliorations sur le site de l'Association.
    • Chaque membre du C.A. assume de façon effective un rôle bénévole et actif au sein de l’association:
    • À savoir, responsable d’équipe, ou des cours, des diners, de la communication, des aspects financiers, administratifs, du partenariat extérieur, de la boutique, des voyages, des sorties golfiques récurrentes,
    • Rôle défini en fonction de ses compétences et de la tâche dont il a accepté la responsabilité lors de sa nomination.

Il peut se faire aider ponctuellement ou confier des missions à un membre extérieur sans que cette délégation lui donne droit à une voix délibérative au sein du C.A.
Selon les compétences, le temps disponible et les charges de chacun, il est admis exceptionnellement qu'un même membre puisse assumer plusieurs fonctions totales ou partielle au sein du C.A.
Le Bureau propose et prépare les réunions du C.A. dont il exécute les décisions et traite les affaires courantes dans l'intervalle des réunions du C.A.


3-4 Budget prévisionnel
Chaque année en décembre, il est établi un budget prévisionnel des recettes et des dépenses en tenant compte du bilan financier de l'année précédente. Ce budget tiendra compte des dépenses récurrentes et/ou exceptionnelles à venir et affectera la recette prévisionnelle globale à différents postes tels que par exemple :
▪ Fournitures diverses de fonctionnement
▪ Frais administratifs et bancaires
▪ Frais de déplacement, de communication et de représentation
▪ Restaurant et manifestations autour du golf
▪ Green fees
▪ Achats dont tenues sportives, goodies, livres golfiques, tickets PGCC, Blue Green, UGOLF, autres tickets, Golf’o Max, Sticker AS Réunies...
▪ Investissement matériels
▪ Dépenses imprévues...
Les dépenses estimatives affectées aux différents postes, sans être rigoureuses, serviront de base de réflexion aux orientations du budget de l'Association pour l'année à venir.


3-5 Rémunération et notes de frais
Il est entendu que tous les membres, quelle que soit leur qualité sont bénévoles et ne bénéficieront d'aucune rémunération. Les remboursements des dépenses éventuelles effectuées par les membres pour le compte de l'Association se font exclusivement sur présentation de facture ou de pièces justificatives.


3-6 Assemblée générale extraordinaire (A.G.E):
Une A.G.E. ne peut statuer que sur des questions essentielles comme la modification des statuts ou la dissolution de l'Association. Son mode de convocation est identique à celle d'une A.G.O. Elle doit réunir un quorum de la moitié des membres pour que ses délibérations soient valables.
Dans le cas contraire, une autre A.G.E. est convoquée à quinze jours d'intervalle qui pourra alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents.
Les délibérations seront prises à la majorité des deux tiers des membres présents.


4 – ANIMATION INTERNE ET COMPETITIONS


4-1 Généralités
Pour permettre une vie associative inclusive, dynamique, conviviale et sportive au sein des membres, il est prévu différentes manifestations récurrentes tout au long de l'année. Ces manifestations sont les suivantes :
▪ Des cours de golf hebdomadaires, avec possibilité de stages ou de parcours accompagnés lors des vacances scolaires
▪ Des rencontres amicales sur un golf de la région parisienne ou sur un golf hors IdF à l’occasion d’un week-end golfique
▪ Des compétitions officielles entre mars et novembre avec enregistrement des scores auprès de la F.F.G.
▪ Des dîners
Le rythme de la programmation de ces manifestations est susceptible être adapté en fonction de la
saison, de la disponibilité des golfs, des animateurs et du nombre de participants. Elles figurent systématiquement sur le site de l'Association avec une date limite d'inscription obligatoirement via le site de l’association.


4-2 Cours hebdomadaires et stages /parcours accompagnés ponctuels
L'objectif de l'Association est d'aider ses membres à améliorer la qualité de leur jeu et leur connaissance du golf.
Pour ce faire, elle permet à ses membres un accès privilégié aux structures du P.G.C.C. (Paris Golf Country Club) avec lequel elle a passé les accords suivants:
• Le droit d’accès aux structures d’entraînement du P.G.C.C. se fait via un ticket à acquérir auprès de Par'tee Golf Club.
• Le droit d’accès inclut à volonté les seaux de balles de practice et l’accès au Pitch & Putt.
• Un ticket supplémentaire permet d’accéder au parcours 9 trous préalablement réservé.
• Accès parking : 115 avenue de Buzenval à Garches (entrée du parking en face du magasin Golf +).
• Informations et inscriptions préalables obligatoires sur le site pour les cours et stages/ parcours accompagnés.
• Lésa membres ont la possibilité de se retrouver chaque dimanche, mercredi ou jeudi pour des cours de golf (sauf les jours de courses).
• Les cours sont a régler directement aux pros en chèque ou espèces.
• Possibilité de déjeuner au Club-house ou en terrasse.


4-3 Rencontres, sorties et compétitions
Les rencontres amicales et sportives sont exclusivement réservées aux membres de l'Association Par’tee Golf Club avec extension possible exceptionnellement à nos partenaires. Toutefois, les personnes extérieures désireuses de tester l'ambiance du club ou la qualité des sorties avant de s'inscrire sont autorisées à participer à une sortie amicale.
Ces rencontres figurent plusieurs semaines à l'avance via un sujet dédié ouvert sur le site avec une date limite d'inscription et/ou de désistement et toutes modalités de règlement ou pré- règlement le cas échéant.
Toute inscription vaut engagement ferme de participation.
Si un participant ne se présente pas au départ, il sera redevable à l'Association du montant du green fee correspondant au tarif public du golf le jour de la sortie.
• sauf s'il prévient sur le site au plus tard la veille avant midi de la date limite de désistement figurant sur le site
• Etre coutumier de fréquents désistement, entraînera les organisateurs à exiger pour l'avenir un pré-paiement systématique du participant pour une inscription effective.


4-4 Dîners mensuels
Les membres ont la possibilité tous les trimestres au moins de se retrouver lors d'un dîner dans un restaurant de l'Ouest parisien. Les membres peuvent avoir un ou deux invités lors de ces dîners. Les dîners figurent plusieurs semaines à l'avance sur le site avec une date limite d'inscription et/ou de désistement, le tarif négocié entre le restaurateur et l'Association et les modalités de règlement.
Le prix du repas étant négocié par l'Association en fonction du nombre de repas anticipé, il est important pour des questions d'organisation de s'inscrire rapidement.
Toute inscription vaut engagement ferme de participation.
Tout participant inscrit qui n'est pas présent le jour du repas sera redevable à l'Association du montant du prix du repas.
• sauf s'il prévient sur le site de préférence au plus tard la veille avant midi de la date limite de désistement figurant sur le site.
• Etre coutumier de fréquents désistement, entraînera les organisateurs à exiger pour l'avenir un pré-paiement systématique du participant pour une inscription effective.


4-5 Modalités pour les inscriptions, commandes et paiements depuis le 1er avril 2017 :
Toute INSCRIPTION aux évènements ou COMMANDE de tickets, de carnets de coupons Golf’O Max, de tenues logotées, etc.:
• sont obligatoirement faite via notre site http://www.parteegolfclub.org/, grâce à votre identifiant personnel et mot de passe. Notre site peut être amené à être connecté à un outil de gestion pour simplifier et faciliter la gestion de l’association et celles des membres.
• Le principe du règlement est le Pré-paiement
• Le règlement doit intervenir au moins 72h00 AVANT l'évènement ou la remise d'un produit
acheté (pull, polo, tickets etc...) sauf mention spécifique sur le sujet, en particulier pour les
compétitions
• Le règlement se fait en priorité par virement bancaire depuis le 1er avril 2017
• Sur notre IBAN : FR76 3000 4005 6600 0101 0927 892 de BNPPARIBAS
• Ne pas oublier de mentionner l'objet de votre virement au niveau du libellé à cet effet
• Par exemple : Tour 1 Challenge IdF ou Tour 2 Senior tour ou Tour 2 Fer 9 Poule A ou Polo logoté MF ou Pull logoté LH ou Diner du ... etc ...
• En cas de difficulté, contacter nous au: 06 60 66 43 98 ou via mail : parteegolfclub@yahoo.fr


5 – REGLES GENERALES


5-1 Etiquette, droits et obligations des membres
Les membres de l'Association sont tenus de respecter scrupuleusement les règles de Golf et l'étiquette définie par la F.F.G. et éditée par celle-ci dans son fascicule « Les règles du Golf ». Sur les golfs qui nous accueillent une discipline stricte est de rigueur. Les membres doivent se conformer aux règles de ceux-ci et ne pas perturber leur fonctionnement. En particulier, la tenue vestimentaire devra correspondre aux prescriptions des clubs de golf pour ne pas porter préjudice à l'Association.
Au sein de l'Association comme dans toutes les instances où ils la représentent, les membres s'obligent à une absolue indépendance sur le plan politique, syndical, idéologique ou religieux. Leurs interventions éventuelles sont uniquement motivée par les buts et les objets de l'Association.


5-2 Animaux
Pour éviter tout conflit éventuel entre adhérents et/ou avec les golfs, les animaux ne sont pas admis (même tenus en laisse ou dans ton un panier), que ce soit lors des diners, des sorties ou des compétitions.


5-3 Perte de la qualité de membre
La qualité de membre peut se perdre :
▪ par démission.
▪ par le non renouvellement de la cotisation.
▪ par l'exclusion prononcée par le président sur proposition de la majorité des membres du C.A.
▪ pour non respect du règlement intérieur.
La perte de la qualité de membre ne donne pas droit au remboursement total ou partiel de la
cotisation.


Toute l'équipe d'animation de Par'tee Golf Club (P.G.C.)

 



28/08/2014
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